
Reouven confie Ă un agent immobilier la vente de sa maison au prix de 2,000,000 chequels. Ce dernier rĂ©ussit Ă lui trouver un acheteur pour 1,950,000 chequels. Lâaffaire est conclue et la maison est vendue. Peu de temps plus tard, Reouven le raconte Ă son ami Chimon qui parait Ă©tonnĂ©. Celui-ci explique quâune semaine plus tĂŽt, il a proposĂ© Ă ce mĂȘme agent dâacheter cette maison au prix offert, mais que lâagent avait refusĂ© lâoffre et demandait un prix plus Ă©levĂ©. Plus tard, lâagent avoue Ă Reouven quâil ne lâavait pas mis au courant de cette proposition, car cet acheteur lui avait promis une commission supĂ©rieure Ă la normale.
Reouven se rend alors au Beth Din et pose les trois questions suivantes :
1)Est-ce un âmĂ©kaâh taoutâ [une vente faite par erreur], et Reouven peut-il donc annuler la vente ?
2)Si non, lâagent doit-il lui payer la perte quâil lui a causĂ©e [50,000 chequels] ?
3)Doit-il payer la commission de lâagent?
RĂ©ponse:
Le Ran rapporte le cas de quelquâun qui confie les kidouchine dâune femme Ă un envoyĂ© ; en dâautres termes, il envoie quelquâun Ă sa place donner Ă la femme la somme nĂ©cessaire (ou la bague) pour lâĂ©pouser. Si elle accepte dâĂ©pouser lâenvoyĂ© (car elle ignore quâil nâest quâun envoyĂ©), le mariage est valide. En effet, elle nâa pas prĂ©cisĂ© quâelle ne lâĂ©pousait que par dĂ©faut mais que si elle avait le choix, elle aurait prĂ©fĂ©rĂ© Ă©pouser lâenvoyeur. Ce nâest pas un « MĂ©kaâh Taout » , une transaction erronĂ©e. De mĂȘme, le vendeur aurait pu refuser de vendre Ă 1,950,000 chequels sâil avait su quâil y avait un autre acheteur potentiel.
Certains Poskim [âHoukei âHayim q. 5] disent que Reouven est en droit dâannuler cette vente Ă cause de la tromperie de lâagent immobilier, « hataya » . Ă ce cas sâapplique la loi de la GuĂ©mara concernant quelquâun qui vend ses biens dans lâintention dâaller habiter en Erets IsraĂ«l. Sâil ne parvient pas finalement Ă sây rendre, il peut annuler la vente.
Dâautres poskim disent que non. La diffĂ©rence tient au fait que dans le cas de la GuĂ©mara, la condition (son dĂ©part pour Erets IsraĂ«l) a Ă©tĂ© prĂ©cisĂ©e par le vendeur au moment de la vente alors que dans notre cas, Reouven nâa pas prĂ©cisĂ© Ă lâacheteur quâil nâavait trouvĂ© aucun autre client pour le prix de 2 000 000 chequels, bien quâil lâait pensĂ©, comme le prĂ©cise le Choulâhan âAroukh (207,4), car ce sont des « dĂ©varim chĂ©balev » [conditions non exprimĂ©es].
PrĂ©cisons que ce din sâapplique mĂȘme si Reouven nâest pas intervenu directement dans la vente, et que nous ne pouvons donc pas lui reprocher dâavoir omis cette prĂ©cision. Pourquoi? Car le Knesset Haguedola, Hagahot Beth Yossef (207, 67), tranche que le din de la GuĂ©mara concernant celui qui veut se rendre en Eretz IsraĂ«l sâapplique mĂȘme la vente se fait par un intermĂ©diaire.
En conséquence, Reouven ne peut pas annuler la vente.
Affaire Ă suivre la semaine prochaineâŠ
Cette rubrique est Ă©crite par lâinstitut « Din vĂ© Michpat »
sous lâĂ©gide du Rav Itsâhak Belhassen oĂč siĂšgent des Dayanim francophones
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Rav Aaron Cohen (054.85.910.55 *dinvemichpat@gmail.com
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