16 juin 2024

Justice et Torah

Question: Un jeune homme est entrĂ© dans un magasin de vĂȘtements et a choisi un costume pour son mariage. Il l’a payĂ© et prit avec lui. Peu aprĂšs il retourne dans le magasin et demande au vendeur qu’Ă©tant donnĂ© qu’il a d’autres courses Ă  faire dans les boutiques Ă  proximitĂ©, il dĂ©sire laisser le costume ici jusqu’Ă  ce qu’il termine ses emplettes. Le vendeur a acceptĂ© Ă  condition qu’il le mette avec les autres costumes Ă  vendre suspendus sur la penderie qui se trouve sur le trottoir, afin qu’il n’encombre pas le passage. Une heure plus tard le jeune homme vient rĂ©cupĂ©rer son costume. Mais le vendeur l’interpelle et s’Ă©tonne « comment prends-tu un costume d’une valeur de 500 euros alors que tu avais achetĂ© un costume d’une valeur de 400 euros? Â». Le jeune homme de son cĂŽtĂ© prĂ©tend avoir achetĂ© ce costume exactement. Le vendeur par contre affirme ne pas ĂȘtre sĂ»r Ă  100 pour cent.

RĂ©ponse: A priori le Din dans un cas pareil dĂ©pendra de la Ma’hloket connue (GuĂ©mara Baba MĂ©tsia 97b) est ce que « Bari VĂ©chĂ©ma Bari Adif Â», c’est Ă  dire qu’Ă  chaque fois qu’il y a un litige entre quelqu’un qui prĂ©tend ĂȘtre sĂ»r et quelqu’un qui a des doute est ce qu’on doit donner raison d’office Ă  celui qui est sĂ»r.

Selon la hala’ha (Choul’han aroukh 75,9) on n’obligera pas celui qui est dans le doute de payer Ă  celui qui prĂ©tend ĂȘtre sĂ»r, Ă©tant donnĂ© que malgrĂ© qu’il soit dans le doute, c’est lui qui possĂšde l’argent et si on veut faire lui sortir de l’argent il faudra une rĂ©elle preuve.

A noter, dans notre cas, bien que le costume ne se trouve pas vraiment dans la propriĂ©tĂ© du vendeur, puisqu’il se trouve Ă  l’extĂ©rieur, cependant Ă©tant donnĂ© que le costume appartenait Ă  un moment donnĂ© au vendeur et qu’on a un doute s’il a changĂ© de propriĂ©taire, on le donnera Ă  celui Ă  qui il appartenait auparavant, ceci est appelĂ© ‘Hezhat Mara Kama, et dans un cas pareil aussi, on ne fera pas sortir d’argent du vendeur malgrĂ© qu’il soit dans le doute et que son prochain prĂ©tend ĂȘtre sĂ»r (Choul’han aroukh 223,1).

Cependant, le Toumim (Klalei Tfisa 70) ainsi que le NĂ©tivot Hamichpat (75,11 et 148,3) nous enseigne qu’on ne peut se fier Ă  cette ‘Hezkat Mara Kama uniquement si nous n’avons qu’un seul doute sur un seul objet, par contre si tout le monde est d’accord qu’une vente a eu lieu mais on se demande lequel des deux objets a Ă©tĂ© vendu, dans un cas pareil on ne pourra pas s’appuyer sur la ‘Hezkat Mara Kama pour acquitter le vendeur, mais au contraire on donnera raison Ă  l’acheteur puisque lui seul est sĂ»r d’avoir achetĂ© tel objet parmi les deux. Ceci dit, que dans notre cas nous donnerons le costume ‘cher’ au jeune homme.

Toutefois, malgrĂ© le Divrei ‘Haim (toen vĂ©nit’an 2) et le Imrei Bina (toen vĂ©nit’an 6) ne sont pas d’accord avec le Toumim et le NĂ©tivot Hamichpat citĂ©s dessus. Et puisqu’il y a une discussion au sein des Poskim Ă  ce sujet, et que ni l’acheteur et ni le vendeur ont l’objet dans leur propriĂ©tĂ©. On se contentera de partager la somme qui est en litige comme nous l’enseigne le Choul’han aroukh (Rama 133,4), et le jeune homme devra ajouter 50 euros pour prendre le costume qu’il voulait.

Rav Its’hak Belahssen

Cette rubrique est Ă©crite en collaboration avec

le Beth-din «Din vĂ© Michpat Â» oĂč siĂšgent des dayanim francophones

Rav Aaron Cohen  (054.85.910.55   *dinvemichpat@gmail.com